{"id":3,"date":"2023-06-27T17:23:16","date_gmt":"2023-06-27T15:23:16","guid":{"rendered":"http:\/\/studio-resilience.fr\/?page_id=3"},"modified":"2025-04-22T16:26:34","modified_gmt":"2025-04-22T14:26:34","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/studio-resilience.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales\u00a0<\/strong><\/h1>\n

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Les mentions l\u00e9gales repr\u00e9sentent les informations obligatoires \u00e0 faire figurer sur un site internet. Elles visent \u00e0 avertir et \u00e0 prot\u00e9ger les internautes lors de leur navigation en identifiant le responsable du site ainsi que des informations relatives aux donn\u00e9es personnelles.\u00a0<\/strong><\/p>\n

Ainsi, conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.studio-resilience.fr\u00a0l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi.<\/p>\n

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Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/h2>\n

Les mentions l\u00e9gales repr\u00e9sentent les informations obligatoires \u00e0 faire figurer sur un site internet. Elles visent \u00e0 avertir et \u00e0 prot\u00e9ger les internautes lors de leur navigation en identifiant g\u00e9n\u00e9ralement le responsable du site ainsi que des informations relatives aux donn\u00e9es personnelles.\u00a0<\/span><\/p>\n

Ainsi, conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.studio-resilience.fr<\/a> l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi.<\/p>\n

TARTRON El\u00e9a<\/p>\n

TARTRON El\u00e9a EI<\/p>\n

Nom commercial : STUDIO R\u00c9SILIENCE<\/p>\n

Adresse : 13 grande rue, 60600 Breuil-le-vert<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : 07-50-50-28-36<\/p>\n

Email : contact@studio-resilience.fr<\/p>\n

Site Web :\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a>\u00a0<\/span><\/p>\n

Article 1 – \u00c9diteur du Site :\u00a0<\/b><\/p>\n

TARTRON El\u00e9a EI
Nom commercial : STUDIO R\u00c9SILIENCE<\/p>\n

Num\u00e9ro de SIRET : 953 201 597 00010<\/p>\n

Responsable \u00e9ditorial :\u00a0TARTRON El\u00e9a<\/p>\n

Adresse : 13 grande rue, 60600 Breuil-le-vert<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : 07-50-50-28-36<\/p>\n

Email : contact@studio-resilience.fr<\/p>\n

Site Web :\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a>\u00a0<\/span><\/p>\n

Article 2 – H\u00e9bergement :<\/b><\/p>\n

H\u00e9bergeur : HOSTINGER<\/p>\n

Adresse : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre joignable par le moyen suivant : https:\/\/www.hostinger.fr\/contact<\/a><\/p>\n

Site Web :\u00a0www.hostinger.fr<\/p>\n

Article 3 – D\u00e9veloppement\u00a0:\u00a0<\/b><\/p>\n

TARTRON El\u00e9a EI – STUDIO R\u00c9SILIENCE<\/p>\n

Adresse : 13 grande rue, 60600 Breuil-le-vert<\/p>\n

Site Web :\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a>\u00a0<\/span><\/p>\n

Article 4 – Conditions d\u2019utilisation :\u00a0<\/b><\/p>\n

Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois \u00eatre d\u00e9cid\u00e9e : le Studio R\u00e9silience s\u2019efforcera alors de communiquer au pr\u00e9alable les dates et heures d\u2019intervention aux utilisateurs.<\/p>\n

Ce site (www.studio-resilience.fr<\/a>) est propos\u00e9 en diff\u00e9rents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc\u2026) pour un meilleur confort d\u2019utilisation et un graphisme plus agr\u00e9able.<\/p>\n

Il est recommand\u00e9 de recourir \u00e0 des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc\u2026

L\u2019utilisation du site www.studio-resilience.fr<\/a> implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des mentions l\u00e9gales d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. Ces mentions sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n

L’entreprise individuelle TARTRON El\u00e9a, ayant pour nom commercial Studio R\u00e9silience, met en \u0153uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise \u00e0 jour fiable de son site internet.<\/p>\n

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L\u2019internaute devra donc s\u2019assurer de l\u2019exactitude des informations aupr\u00e8s de Studio R\u00e9silience, et signaler toutes modifications du site qu\u2019il jugerait utile. Le Studio R\u00e9silience n\u2019est en aucun cas responsable de l\u2019utilisation faite de ces informations, et de tout pr\u00e9judice direct ou indirect pouvant en d\u00e9couler.<\/p>\n

Article 5 – Contenu du site :\u00a0<\/span><\/b><\/p>\n

L\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a>\u00a0<\/span><\/p>\n

Le Studio R\u00e9silience s\u2019efforce de fournir sur le site www.studio-resilience.fr des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Les renseignements figurant sur le site\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a> \u00a0ne sont pas exhaustifs.<\/p>\n

Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiqu\u00e9es sur le site www.studio-resilience.fr\u00a0sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00e9voluer sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

Article 6 – Limitation contractuelles sur les donn\u00e9es :\u00a0<\/b><\/p>\n

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site remis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.<\/p>\n

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, \u00e0 l\u2019adresse contact@studio-resilience.fr en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).<\/p>\n

Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l\u2019utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, ne saurait \u00eatre tenu responsable d\u2019un quelconque dommage subi par l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur ou d\u2019une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement.<\/p>\n

De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.<\/p>\n

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 du Studio R\u00e9silience.<\/p>\n

Article 7 – Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/b><\/p>\n

Tout le contenu du pr\u00e9sent site\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a>, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019entreprise individuelle \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs.<\/p>\n

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord par \u00e9crit du Studio R\u00e9silience.<\/p>\n

Le fait pour l\u2019\u00e9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites.<\/p>\n

Article 8 – Limitation de responsabilit\u00e9<\/p>\n

www.studioresilience.fr<\/a> est responsable de la qualit\u00e9 et de la v\u00e9racit\u00e9 du contenu qu\u2019il produit.

www.studio-resilience.fr<\/a> ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site.<\/p>\n

Article 9 – Litiges :\u00a0<\/b><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions du site\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a> sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n

Article 10 – Donn\u00e9es personnelles :<\/b><\/p>\n

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, vous n\u2019\u00eates pas tenu de communiquer vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a>\u00a0<\/span><\/p>\n

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services propos\u00e9s par notre site, vous pouvez \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 nous communiquer certaines donn\u00e9es telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre soci\u00e9t\u00e9, votre adresse \u00e9lectronique, et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est propos\u00e9 en ligne, dans la rubrique \u00ab\u00a0contact\u00a0\u00bb.<\/p>\n


Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos demandes.<\/p>\n

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

Pour les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es dans le cadre d\u2019une demande de renseignements via la rubrique \u00ab\u00a0contact\u00a0\u00bb du site, le responsable du traitement des donn\u00e9es personnelles est l\u2019entreprise individuelle TARTRON El\u00e9a, reconnue sous le nom commercial Studio R\u00e9silience, repr\u00e9sent\u00e9e par El\u00e9a TARTRON, son repr\u00e9sentant l\u00e9gal.<\/p>\n

En tant que responsable du traitement des donn\u00e9es, www.studio-resilience.fr<\/a> s\u2019engage \u00e0 respecter le cadre des dispositions l\u00e9gales en vigueur. Il lui appartient notamment d\u2019\u00e9tablir les finalit\u00e9s de ses traitements de donn\u00e9es, de fournir \u00e0 ses prospects et clients, \u00e0 partir de la collecte de leurs consentements, une information compl\u00e8te sur le traitement de leurs donn\u00e9es personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Chaque fois que www.studio-resilience.fr<\/a> traite des donn\u00e9es personnelles, www.studio-resilience.fr<\/a> prend toutes les mesures raisonnables pour s\u2019assurer de l\u2019exactitude et de la pertinence des donn\u00e9es personnelles au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles www.studio-resilience.fr<\/a> les traite.<\/p>\n

www.studio-resilience.fr<\/a> est susceptible de traiter tout ou partie des donn\u00e9es principalement lors d\u2019une demande de contact de votre part.<\/p>\n

www.studio-resilience.fr<\/a> ne commercialise pas vos donn\u00e9es personnelles qui sont donc uniquement utilis\u00e9es par n\u00e9cessit\u00e9.<\/p>\n

Enfin, nous pouvons collecter de mani\u00e8re automatique certaines informations vous concernant lors d\u2019une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l\u2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous acc\u00e9dez, votre\u00a0adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d\u2019acc\u00e8s.<\/p>\n

De telles informations sont utilis\u00e9es exclusivement \u00e0 des fins de statistiques internes, de mani\u00e8re \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des services qui vous sont propos\u00e9s. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne en vigueur, les utilisateurs de\u00a0www.studio-resilience.fr<\/a> disposent des droits suivants :<\/p>\n